1. Règles de base
    
2. Ouverture du dossier
    
3. Insertion des immeubles
    
4. Saisie des éléments de la page de garde
    
5. Récupération du propriétaire en cas de division ou CT
    
6. Passage en rédaction (attribution des priorités aux immeubles)
   
   
7. Echanges de priorité sur les immeubles
    
8. Demande ouverture BDMO
    
9. Demande d'ouverture d'un acte (avec extrait de la BDMO)
    
10. Gestion des échanges de surfaces (numéros bleus et corrections de surfaces)
     
11. Mutation des immeubles (page de gauche / page de droite)
     
12. Ordonnancement des pièces juridiques et des tables de modification des immeubles
     
13. Impression du verbal
     
14. Dépôt au SCG pour vérification technique
    
      Facturation selon TH33
    
      Facturation des émoluments de bâtiments
    
      Facturation des émoluments fonciers
     
15. Demande de modification
     
16. Dépôt au RF
     
17. Demande de retrait au RF
     
18. Rejet
     
19. Inscription définitive
     

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